Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INTERPOLE
/
SPAÑASOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPAÑASOL
INTERPOLE

Numéro de dépôt :
4539408
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
SPAÑASOL de INTERPOLE

Présentation de la marque SPAÑASOL

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par INTERPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPAÑASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est INTERPOLE domicilié(e) 12 Rue François Perroux - 34670 - BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Madame Marie SONNIER-POQUILLON domicilié(e) 23 BIS Rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque SPAÑASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAÑASOL arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

INTERPOLE a également déposé les autres marques suivantes : , EL PICA D'OR , SPANASOL , SPANOMAR , MEZOUNÏA , O MEU PAIS


INTERPOLE - 12 Rue François Perroux - 34670 - BAILLARGUES - France


MSP AVOCATS, Madame Marie SONNIER-POQUILLON - 23 BIS Rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Charcuterie, salaison, plats cuisinés, produits à base de viande, légume, poisson et produits de la mer, bouillons culinaires, conserves de viandes ou de poissons ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromage, et produits laitiers, beurre, huile et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, glaces alimentaires, pain, biscuiterie, crêpes (alimentation), pâtisserie et confiserie, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, crustacés vivants, agrumes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons; limonades; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; spiritueux distillés ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteur.